Comment sont calculés les Chevaux fiscaux (cv fiscaux)

En France le calcule des chevaux fiscaux semble quelque chose de presque ésotérique tant cela ne semble pas logique, c'est pourtant un sujet d'importance car même si nous ne payons plus de vignette automobile les cv fiscaux servent toujours pour calculer le prix de votre carte grise et de votre assurance auto.

Calcule des chevaux fiscaux avant 1998:

C'est une circulaire du 28 décembre 1956 qui expliquait ce calcule :
P = Cylindrée x K
Cylindrée: cylindrée en LITRE (1cm3 = 0.001L)
K: coefficient ( 5,7294 pour les essences et 4,0106 pour les diesels)

Il existe une autre formule utilisé suite à une circulaire du 23 décembre 1977 :
P = m (0,0458 x C/K) 1,48
m: coefficient ( 1 pour essence et 0,7 pour diesel )
C: cylindrée en cm3
K: paramètre exprimant la transmission du mouvement et s'obtient en calculant «la moyenne arithmétique pondérée des vitesses exprimées en kilomètres par heure, théoriquement atteintes par le véhicule au régime du moteur de mille tours par minute pour les différents rapports de la boîte de vitesses en marche avant».

Bref ces anciennes formules prenaient en compte la cylindrée, les rapports de boîte et peut-être même l'âge du capitaine. Ces formules données aussi souvent des résultats complètement fantaisistes (les moteurs avec turbo était avantagés, les boites auto défavorisées...).

Calcule des chevaux fiscaux après 1998:

Une nouvelle formule entre en vigueur pour les véhicules neufs en Juillet 1998 : Pa = (CO2/45) + (P/40)
ou:
CO2: Émission de CO2 (en g/km)
P : Puissance réelle (en kW)

Cette nouvelle formule repose sur des bases plus simple et rendent le calcule plus logique.

Les Chevaux fiscaux à quoi ça sert?

Les cv fiscaux ont actuellement plusieurs utilisations:

• Calcul du coup de la carte grise: celle-ci coûte x*nombre de cv fiscaux (x= une somme en € variable suivant les départements).
• Calcul du coût de l'assurance d'un véhicule: les calcules d'assurance sont assez étranges, mais ils semblent prendre en compte la puissance fiscale.
• Calcul des indemnités kilométriques: si vous devez vous faire rembourser des km avec votre véhicule, ceux-ci seront remboursés selon la formule: x*nombre de km où w est égal à un coefficient définit par l'administration fiscal selon le nombre de cv fiscaux de votre véhicule. C'est ce même barème qui est utilisé pour déduire les frais réels de vos revenus pour les impôts.